Histoire et science du Droit constitutionnel

Université Paris I Panthéon-Sorbonne

CENTRE DE RECHERCHE
DE DROIT CONSTITUTIONNEL

avec le soutien

de l' ASSOCIATION FRANÇAISE
DE DROIT CONSTITUTIONNEL


HISTOIRE ET SCIENCE
DU DROIT CONSTITUTIONNEL
Première journée d'études


CONTOURS ET DÉTOURS
D'UNE DISCIPLINE


VENDREDI 18 NOVEMBRE 2005




Centre André Malraux
112, rue de Rennes
(à l'angle de la rue de Rennes et du boulevard Raspail)
Paris VI^e

PLAN d'ACCES

 
Le droit constitutionnel, ou, pour reprendre une expression chère à Charles
Eisenmann et à Michel Troper, « la science du droit constitutionnel », est une discipline
académique à l'histoire mal connue. L'expression même n'est véritablement consacrée,
en France comme dans d'autres pays d'Europe, que dans la première partie du XIXe
siècle. Elle ne peut se réclamer de l'illustre généalogie des histoires du doit civil, du
droit pénal ou même du droit administratif. Certes, l'histoire constitutionnelle a
rapidement trouvé sa place, largement à cause des incessantes transformations
politiques, donc constitutionnelles, qui jalonnent les bouleversements du XIXe siècle et
les accélérations du XXe siècle. Mais elle laisse de côté les développements de la
discipline elle-même, la manière dont elle est conçue et la façon dont elle est enseignée. 
 
Notre première curiosité consistera à nous interroger sur cette lacune. Pourquoi la
question portant sur « histoire du droit constitutionnel » débouche-t-elle sur un écran
pratiquement vide ? 
 
Ensuite, nous tenterons de réfléchir de manière érudite et précise au contenu et
aux limites de notre recherche : 
 
    - sur les thèmes abordés par le droit constitutionnel : les doctrines et les idées,
    les institutions et les normes, les juges et la jurisprudence... ;
    - sur ceux qui ont enseigné le droit constitutionnel : les universitaires, les
    praticiens, les politiques... ;
    - sur les supports qui conservent la trace de la réflexion et de l'enseignement : les
    traités, les livres, les manuels, les articles, les revues, les polycopiés, les
    thèses...
 
Notre réflexion et les études à mener devraient nous permettre, à partir des
définitions données aujourd'hui au « droit constitutionnel », de remonter dans le temps
et de parcourir les divers espaces géographiques du constitutionalisme. Il s'agit
d'appréhender les contours et les détours de la discipline à travers son évolution, des
origines à aujourd'hui
 
Cette première journée a pour ambition de souligner auprès de ceux qui y
participeront, grâce à des thèmes volontairement très divers, combien cette histoire du
droit constitutionnel est devant nous, mais aussi combien elle nous éclaire sur
l'Histoire.

 
 
Olivier Passelecq    Didier Maus 




 
9h30
Présidence : Michel Verpeaux (sous réserve)
Professeur à l'Univesité Paris I (Panthéon-Sorbonne),
codirecteur du CRDC
 
Ouverture :
 
Didier Maus, Professeur associé à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne),
Président de l'Association française de droit constitutionnel
 
 
Droit constitutionnel et science du droit constitutionnel :
 
Michel Troper, Professeur à l'Université de Paris X - Nanterre,
Ancien membre de l'Institut Universitaire de France
 
 
Aristote et le droit constitutionnel :
 
Dmitri Georges Lavroff, Président d'honneur de l'Université
Bordeaux IV Montesquieu
 
 
Droit politique et droit constitutionnel : 
 
Simone Goyard-Fabre, Professeur émérite de philosophie du droit
 
 
L'enseignement du droit constitutionnel au XVIIIe siècle :
 
Jean-Louis Mestre, Professeur à l'Université Aix-Marseille III,
Membre du GERJC Institut Louis Favoreu

 
Déjeuner libre
 
 

 

 
14h30
Présidence : Bertrand Mathieu
Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne),
codirecteur du CRDC
 
 
 
Droit constitutionnel et philosophie du droit :
 
Otto Pfersmann, Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)
 
 
Le droit constitutionnel à la veille de la Révolution :
 
François Saint-Bonnet, Professeur à l'Institut d'études politiques de Rennes
 
 
Boris Mirkine-Guetzévich et la diffusion du droit constitutionnel :
 
Stéphane Pinon, Maître de conférences à l'Université de Cergy Pontoise
 
 
La problématique du droit constitutionnel en Espagne :
 
Miguel Herrero de Minon, Membre de l'Académie royale 
des sciences morales et politiques (Espagne)
 
 
Écrire un manuel : 
 
Jean Gicquel, Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)
 
 
 
Conclusion :
 
Olivier Passelecq, Chargé de mission auprès de la Commission 
des archives constitutionnelles de la Ve République




 
 
Information, contact :
Didier Maus, : dmaus@univ-paris1.fr
Marc Besson, mbesson@droitconstitutionnel.org - Tél. : 04 42 96 90 14

 
Inscription :
par courriel en donnant  Nom, prénom, titre ou fonction et institution de
rattachement à mbesson@droitconstitutionnel.org