Publication février 2008

Titre :     Responsabilité et démocratie
Auteur :     Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux (dir.)
Collection :     Thèmes et commentaires
Marque :     DALLOZ
Parution :     février 2008
Format :     160 x 240
Nbre de pages :     102 pages
ISBN :     9782247077779

   







       
    Présentation

La responsabilité a toujours été au cœur de la vie politique.
Dans un système démocratique, elle prend une dimension particulière, comme l’a d’ailleurs rappelé le Président de la République dans son discours sur les institutions prononcé à Epinal, le 12 juillet 2007.
Celui qui exerce le pouvoir doit des comptes. Le mouvement de sécularisation de la responsabilité politique s’est inscrit, dès avant la Révolution française, dans la logique de la séparation des pouvoirs.
La responsabilité politique du gouvernement est aujourd’hui très largement devenue un leurre dans un régime parlementaire. Elle est à la recherche de nouvelles formes.
La responsabilité devant le Peuple s’exerce réellement au moment de l’élection mais a du mal à trouver ses marques en dehors de ces rendez-vous démocratiques. Le passage de la responsabilité pénale à la responsabilité politique a été un progrès dans le respect des libertés et a constitué une certaine forme de « civilisation » des rapports de pouvoir. Il convient de s’interroger sur la question de savoir si le retour de la responsabilité pénale, qui dépasse le cadre du politique, ne constituerait pas une certaine forme de barbarie moderne, tempérée, ou masquée, par le recours à la théorie de l’État de droit.
Tels sont les thèmes centraux de cet ouvrage, issu du troisième « Printemps du droit constitutionnel », organisé par le Centre de recherches de droit constitutionnel de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), en mars 2007, au Sénat.

    Sommaire

- Introduction de Christian Poncelet, président du Sénat.
- Présentation par Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, directeurs du CRDC, Université Paris I (Panthéon-Sorbonne).
- Responsabilité pénale, responsabilité politique : le cas du Président de la République, par Pierre Avril, professeur émérite de l’Université Paris II (Panthéon-Assas).
- De l’article 49 de la Constitution aux nouvelles formes de contrôle du Gouvernement devant le Parlement. Le renouveau du contrôle parlementaire, par Jean Gicquel, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).
- Responsabilité politique et démocratie participative, par Marie-Anne Cohendet, professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).
- Pouvoir juridictionnel et responsabilité du juge, par Dominique Rousseau, professeur à l’Université Montpellier I.
- LOLF et responsabilité gouvernementale, par Jean-Pierre Camby, professeur associé à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).
- Les paradoxes de l’irresponsabilité, par Christian Bidegaray, professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis.