Vanessa Barbé

Publié le par CRDC

Vanessa Barbé 

vanessa.barbe@jurisdoctoria.net 


 

Maître de conférences en droit public à l’Université d’Orléans

 

03/07/2007 Doctorat de droit comparé de l’Université Paris I : Mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité. Publiée à la LGDJ (Bibliothèque constitutionnelle et de science politique).

 

Thèse intitulée « Le rôle du Parlement dans la protection des droits fondamentaux. Étude comparative : Allemagne, France, Royaume-Uni »


sous la direction de M. le Professeur Otto Pfersmann.

 

Thèse honorée de deux prix de thèse de l’Assemblée nationale et du Centre français de droit comparé

 

2002-2003  DEA de droit public comparé des États européens à l’Université Paris I (major de promotion, mention Bien) et stage à la Chambre des Lords d’octobre 2002 à février 2003 dans le cadre du DEA. Mémoire intitulé « L’application du Human Rights Act (2000/2003). Expériences comparées, bilan et perspectives ».      

 

2001-2002  DEA de droit public interne à l’Université Paris I, mention Assez Bien. Mémoire intitulé « Le pouvoir exécutif et la Défense nationale en France (1981-2001) ».

 

 

ENSEIGNEMENTS EN 2008-2009


Cours magistral de droit constitutionnel : L1, semestre 1 (33 heures).

Cours magistral de droit des libertés fondamentales : L3, semestre 1 (30 heures).

Cours magistral de finances publiques : L2, semestre 2 (2 fois 30 heures).

Cours magistral de droit fiscal : L3 semestre 2 (2 fois 30 heures).

 

 

LISTE DES PUBLICATIONS

 

 

  •  
    • Droit constitutionnel

 

« Le découpage électoral selon le Conseil constitutionnel » : La Semaine juridique (administrations et collectivités territoriales), n°11-12, 16 mars 2009, pages 52-59.

 

« Le droit de l’environnement en droit constitutionnel comparé : contribution à l’étude des effets de la constitutionnalisation » : Actes du VIIe Congrès français de droit constitutionnel, AFDC, Paris, 25-27 septembre 2008.

 

« La rénovation des pouvoirs du Parlement sous la Vème République : une réforme impossible ? » : IIème volume des Actes du Colloque International « La Costituzione francese / La Constitution française » (Bari- Italie, 22-23 mai 2008).

 

« La réforme de la composition de la Chambre des Lords, une révolution à l’anglaise ? », La Revue parlementaire, novembre 2005, pages 26-27.

 

« Le Human Rights Act 1998 et la souveraineté parlementaire », Revue française de droit constitutionnel, n°61, 2005, pages 117-145.

 

 

  •  
    • Droit fondamentaux, droits de l’homme

 

« Contribution à l’étude de l’effectivité de la constitutionnalisation en droit de l’environnement », avec François-Xavier Millet (chercheur à l’Institut européen de Florence), à paraître à la Revue trimestrielle des droits de l’homme.

 

« Le débat sur l’effet horizontal des droits de l’homme au Royaume-Uni depuis l’entrée en vigueur du Human Rights Act 1998 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, mars-avril 2007, pages 495-512.

 

« Droit de pétition et protection des droits fondamentaux en France et en Allemagne ». Actes du Séminaire franco-allemand de droit public comparé européen, Paris, 2, 3 et 4 mars 2006 (1ères journées de rencontre entre jeunes chercheurs de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne et de la Deutsche Hochschule für Verwaltungswissenchaften Speyer), Publication de la Société de Législation Comparée (collection de l’UMR de droit comparé).

 

« Learning Human Rights : Education of Legislators in the UK after the coming into force of the Human Rights Act », Actes du 7ème Congrès de l’Association européenne de législation (“7th Congress of the European Association of Legislation (EAL) “), “The Learning Legislator”, La Haye, 31 juin-1er mai 2006.

 

« Á la recherche de l’égalité en droit britannique : l’Equality Act 2006 », Revue trimestrielle des droits de l’homme, octobre 2006, pages 1033-1056.

 

 

  •  
    • Droit administratif (droit public des affaires, droit de l’urbanisme)

 

« Les aspects environnementaux et sociaux des marchés publics et contrats de partenariat » : La Semaine juridique (administrations et collectivités territoriales), n°48, 24 novembre 2008, pages 41-45.

 

« La réforme du permis de construire et des autorisations d’urbanisme : les objectifs de simplification et de sécurité juridique sont-ils remplis ? » : Les Petites Affiches, 23 juin 2008, pages 8-10.

 

« Urbanisme, construction et environnement (2007-2020) » : Les Petites Affiches, 5 juin 2008, pages 4-8.

 

« Les enjeux démocratiques de la régulation des services publics », Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale, dossier « Les valeurs de l’État », vol. 9, numéro 2, 2007, pages 9-18.

 

« 1996-2006 : Éléments juridiques du bilan de la loi n°96-659 du 26 juillet 1996 de réglementation des télécommunications », Les Petites Affiches, 26 juillet 2006, pages 3-12.

 

« La protection du consommateur de services ouverts à la concurrence : approche comparée », Les Petites Affiches, 6 juillet 2006, pages 8-13.

 

 

OUVRAGES

 

« Droit administratif », avec Marie-Christine Rouault, AnnaDroit LMD, Gualino, 2008, 212 pages.

« Droit administratif », avec Marie-Christine Rouault et Guillaume Canel, AnnaDroit LMD, Gualino, 2007, 212 pages.

« Droit administratif », avec Marie-Christine Rouault et Guillaume Canel, AnnaDroit LMD, Gualino, 2006, 208 pages.

« Droit administratif », avec Marie-Christine Rouault, Hélène Billery, Guillaume Canel, AnnaDroit LMD, Gualino, 2005, 208 pages.

 

 

PROJETS SCIENTIFIQUES

 

Participation au projet franco-allemand « Les autorités de régulation indépendantes » (Contribution personnelle, traductions et activités administratives), sous la direction de MM. les Professeurs Marcou (Université Paris I) et Masing (Université de Fribourg-en-Brisgau).

 

 

COMMUNICATIONS

                      

Cinquantenaire de la Constitution de la Ve République, Cracovie, 19-22 novembre 2008, intervention intitulée : « Le Parlement, bouc-émissaire sous la Ve République ».

 

VIIe Congrès français de droit constitutionnel, AFDC, Paris, 25-27 septembre 2008, Atelier n°8 : Constitution, droits et devoirs, intervention intitulée : « Le droit de l’environnement en droit constitutionnel comparé : contribution à l’étude des effets de la constitutionnalisation ».

 

Séminaire franco-allemand de droit public comparé européen, Paris, 28, 29 février et 1er mars 2008, 3èmes journées de rencontre entre jeunes chercheurs de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne et de la Deutsche Hochschule für Verwaltungswissenchaften Speyer, rôle de discutant des interventions.

 

Premier atelier sur le droit de la régulation franco-allemand, Fribourg-en-Brisgau, les 9, 10 et 11 novembre 2007, intervention intitulée : « La légitimité démocratique des autorités de régulation ».

 

Séminaire franco-allemand de droit public comparé européen, Spire, les 8, 9 et 10 mars 2007, 2èmes journées de rencontre entre jeunes chercheurs de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne et de la Deutsche Hochschule für Verwaltungswissenchaften Speyer, commentaire sur l’intervention intitulée « Les conséquences de la notion d’acte administratif dans l’étude du pouvoir d’appréciation de l’administration en droit interne et en droit allemand ».

 

5ème Table ronde internationale de sémiotique juridique (“5th International Roundtable for the Semiotics of Law “), Université de la Côte d’Opale, 17-20 mai 2006, intervention intitulée : « L’intolérance du discours politique et l’immunité parlementaire ».

 

Journées de la jeune recherche en droit comparé, Paris, Société de Législation Comparée, 27 avril 2006, intervention intitulée : « Enquêtes parlementaires ou « procès législatifs » ? Analyse de la concurrence entre le Parlement et le pouvoir judiciaire en droit comparé (France, Royaume-Uni, États-Unis, Allemagne) ».

 

Séminaire franco-allemand de droit public comparé européen, Paris, 2, 3 et 4 mars 2006, 1ères journées de rencontre entre jeunes chercheurs de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne et de la Deutsche Hochschule für Verwaltungswissenchaften Speyer, intervention intitulée : « Droit de pétition et protection des droits fondamentaux en France et en Allemagne ». Séminaire annuel sous la direction de MM. les Professeurs Capitant, Marcou et Pfersmann (Université Paris I).

 

Séminaire international de philosophie du droit (“Internationales Seminar über Rechtsphilosophie“), Salzbourg, 16 et 17 décembre 2005, intervention intitulée : « Der Parlament und der Schutz der Grundrechte in Frankreich, in Deutschland und in England ». Séminaire de doctorants sous la direction de MM. les Professeurs Pfersmann (Université Paris I) et Thaler (Université de Salzbourg).

 

 

TRADUCTIONS SPÉCIALISÉES

                      

Traduction (de l’autrichien) d’un article de Adolf Merkl de 1917 (« Die Unverändlichkeit von Gesetzen – ein normlogisches Prinzip ») dans le cadre d’un projet de traduction et de présentation de l’œuvre de Merkl.

 

Traduction (de l’allemand) de trois articles à paraître dans l’ouvrage consacré aux autorités de régulation en France et en Allemagne :

 

« Autorités administratives « dépendantes » et indépendantes dans le domaine de l’intervention économique de l’administration – une analyse à partir du champ de recherche sélectionné », Professeur Georg Hermes (Université de Francfort-sur-le-Main) ;

 

« Autorités indépendantes dans les domaines des droits administratif, civil et pénal – Procédure, décisions et protection des droits », Professeur Matthias Ruffert (Université de Iéna) ;

 

« Les autorités administratives indépendantes et la jurisprudence de la Cour constitutionnelle fédérale sur la légitimation démocratique », Richard Wiedemann.

 

Traduction (de l’autrichien) d’une partie de l’article de M. le Professeur Heinz Schäffer intitulé « L’Autriche et l’Union européenne – Les expériences et accomplissements de la Cour constitutionnelle autrichienne », In Julia Iliopoulos-Strangas. Cours suprêmes nationales et cours européennes : concurrence ou collaboration ? : in memoriam Louis Favoreu, Bruxelles, Bruylant, 2007, 381 pages.

 

 

ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES

 

 

2008                 Membre du comité de lecture de la revue Jurisdoctoria destinée aux jeunes chercheurs en droit public comparé et théorie du droit, parution électronique.

 

 

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