Jean-Philippe DEROSIER

jean-philippe.derosier(a)jurisdoctoria.net

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne 

Licence I, Droit constitutionnel ; Licence II, Droit administratif ; Master I, Droit des collectivités territoriales 

Directeur de la revue électronique Jurisdoctoria, revue doctorale de droit public comparé et de théorie juridique (revue électronique : http://www.jurisdoctoria.net)

Intervenant à l’Université de Vienne, programme d’université d’été NICLAS (2007-2009) 

(New International Constitutional Law Summer school) 

DEA d'origine : Droit Public Général université de Paris 1 Panthéon Sorbonne mémoire "l'Approche constitutionnelle et comparative de la transposition de la directive 92/43 “ Natura 2000 ” en France et en Allemagne – La subsidiarité, principe naturel de la décentralisation ? " sous la direction d'Otto Pfersmann. 

Année d'inscription en thèse : 2003/2004

Sujet de thèse : Les limites constitutionnelles à l’intégration européenne en droit comparé  

Directeur de thèse : Otto Pfersmann

Publications

Ouvrages collectifs 

- Eine Verfassung für ein Europa mit 25 Mitgliedstaaten: Vielfalt und Einheit zugleich 

Jean-Philippe Derosier, Marjolaine Savat et Manfred Zuleeg (dir.), Actes du Colloque du 9 

mai 2004, “ Ein Europa(-Tag) mit 25 Mitgliedstaaten: Die Erweiterung, und nun? ”, Nomos 

Verlag, Baden-Baden, 2005, 92 p. 

Articles, contributions 

 “ La place du Président de la République français au sein des institutions de la Vème République ”  La Costituzione francese – La Constitution française, Atti del Convegno biennale dell’Associazione di Diritto Pubblico Comparato, Bari 22-23 maggio 2008, Giappichelli, Torino, 2009, Vol. 2, à paraître premier semestre 2009

  “Une Vème République plus démocratique" : lecture constructive du Rapport du Comité constitutionnel ” Politeia, 2008, n° 14 (à paraître) 

 “Et au milieu coule une rivière": La subsidiarité et la frontière rhénane. Signification juridique, implications possibles et portées positives de deux articles 72, alinéa 2 : la subsidiarité, entre principe et objectif ” Actes des Journées d’étude de l’AFDCL, 19 et 20 septembre 2007, à paraître début 2009 

 “ Enquête sur la limite constitutionnelle : du concept à la notion ” Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, n° 76, pp. 485 à 495 

 “ La dialectique centralisation/décentralisation. Recherches sur le caractère dynamique du 

principe de subsidiarité ” Revue Internationale de Droit Comparé, 2007, n° 1, pp. 107 à 140 

 “ La montagne accoucha d’une souris. A propos d’une réforme manquée : la révision du 

Règlement de l’Assemblée nationale du 7 juin 2006 ” Politeia 2006, n° 10, pp. 13 à 29 

 “ Als Art Einführung : Von einer Union in Europa bis zu der verfassten Union Europas ” 

(“ En guise d’introduction : D’une union en Europe à l’Union constituée de l’Europe ”) 

Jean-Philippe Derosier, Marjolaine Savat et Manfred Zuleeg (dir.), Eine Verfassung für ein 

Europa mit 25 Mitgliedstaaten: Vielfalt und Einheit zugleich, Nomos Verlag, Baden-Baden, 2005, pp. 12 à 24 

 “ La Cour constitutionnelle allemande et le port du voile – Commentaire de l’arrêt du 

24 septembre 2003 ” Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, n° 58, pp. 439 à 447 

Colloques, Conférences, Congrès (organisation, contribution, communication) 

 Table-ronde organisée pour le lancement de la Revue Jurisdoctoria : “ Regards croisés sur le droit comparé ” Le 18 décembre 2008, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne 

 “ La subsidiarité et la frontière rhénane : signification, appréciation et portée de deux articles 72, alinéa 2 ”, Journées d’études de l’AFDCL, Bordeaux et Agen, 19 et 20 septembre 2007 (actes à paraître, premier semestre 2009) 

 “ La limite au pouvoir de révision constitutionnelle, du concept à la notion ” ; rapport pour le VIIème Congrès international de Droit constitutionnel (Atelier n° 9 : “ Les limites au pouvoir de révision d’une constitution ”), Athènes, 11-15 juin 2007 

 “ La souveraineté : à propos d’un mythe et de quelques réalités juridiques ”, Journée de la jeune recherche en théorie du droit, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne, Vendredi 16 juin 2006 

  “ Le caractère dynamique et régulateur du principe de subsidiarité : réponse à la dialectique centralisation/décentralisation ”, Séminaire franco-allemand de Droit public comparé, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne, 2, 3 et 4 mars 2006 

 “ Revision der Verfassung und Verfassungsmäßigkeit der Revision ” (“ Révision de la Constitution et constitutionnalité de la révision ”), Conférence à l’Université de Salzburg (Autriche), 16 et 17 décembre 2005

 “ Una lettura del principio del primato del diritto comunitario alla luce della giurisprudenza costituzionale francese ” (“ Une lecture du principe de primauté du droit communautaire à la lumière de la jurisprudence constitutionnelle française ”), Conférence au Dipartimento di Diritto pubblico, Università degli Studi de Florence (Italie), Mercredi 12 octobre 2005 

 “ La dialectique centralisation/décentralisation – Recherches sur le caractère dynamique du principe de subsidiarité ” ; contribution pour le VIème Congrès de Droit constitutionnel (Atelier n° 6 : “ Pouvoir local et Constitution ”), Montpellier, 9-11 juin 2005 

 Colloque organisé en collaboration avec le Prof. Dr. Dr. h.c. Manfred Zuleeg, pour le 

Mertonzentrum : “ Ein Europa(-Tag) mit 25 Mitgliedstaaten: Die Erweiterung, und nun? ” 

(“ Une journée de l’Europe avec 25 États membres : l’élargissement, en maintenant ? ”) 

Le 9 mai 2004, J.W. Goethe Universität – Frankfurt am Main 
 

Présentations bibliographiques 

 “ Manfred ZULEEG. – Der rechtliche Zusammenhalt der Europäischen Union, Baden-Baden, Nomos Verlagsgesellschaft, 2004, 192 pages. ” 

Revue Internationale de Droit Comparé, 2005, n° 1, pp. 244 à 248