Georges Bergougnous

Publié le par CRDC

Professeur Associé à Paris I 

Curriculum Vitae

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Fonctions :

Administrateur à l'Assemblée nationale depuis 1985 :

- au service des commissions (commission des finances et  commission des affaires culturelles) 1985-1994,

- au service de la séance 1994,

Chef du service juridique du Conseil constitutionnel 1995-1999,

Conseiller, chef de la division du secrétariat général de la Présidence de l'Assemblée nationale 2000-2004,

Conseiller, responsable du secrétariat de la commission des Lois, depuis 2004.

Professeur associé à l'Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines, depuis 2000.

Membre du conseil d'administration de l'Association française de droit constitutionnel, depuis 2005.

Formation :

- Maîtrise droit public, Université Paris I. 

- DEA droit public, Université Paris II. 

- DEA Etudes politiques, Université Paris II. 

- Licence histoire, Université Paris IV.

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c_bleu.gif Activités d'enseignement

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Enseignements de droit public à la Faculté de droit de Versailles Saint-Quentin :
- Cours de droit constitutionnel approfondi en Master 1 de droit public, depuis 2000.
- Séminaire de contentieux constitutionnel appliqué en Master 2 de droit des contentieux publics, depuis 2002.
- Séminaire de droit parlementaire en master 2 de carrières publiques et métiers du politique, depuis 2004.
- Cours de droit des collectivités territoriales en maîtrise d'AES puis  en Master 1 de droit public, de 2001 à 2006.
- Collaboration ponctuelle au cycle international de l'Ecole nationale d'administration et au séminaire de formation permanente de Sciences- Po formation,  depuis 1999
- Membre des jurys du concours (interne) d'administrateur et du concours de rédacteur des débats de l'Assemblée nationale, 2002 et 2003.

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c_bleu.gif Activités de recherche

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Principales publications :
- L'Assemblée nationale (en collaboration), Que-sais-je?  2000.
- La présidence des assemblées parlementaires, Union interparlementaire, 1997.
- Le statut du député, Connaissance de l'Assemblée, 2002.
- Cinq décennies d'avancées législatives, Le Parlement et les droits de l'Homme, Assemblée Nationale.( à l'occasion du cinquantième anniversaire de la DUDH), 1998.
- Plusieurs articles de droit constitutionnel publiés principalement à la RDP.
- Constitution et vie parlementaire in Ouvrage jubilaire de l'AFDC pour le cinquantième anniversaire de la Constitution française, Dalloz, 2008.
- La normalisation de la fonction présidentielle est-elle possible ? Réflexions sur une exception française in Mélanges en l'honneur de Jean Gicquel. Montchrestien, 2008.
- Les effets de la Constitution sur la vie parlementaire in ouvrage de l'AFDC pour le cinquantenaire de la Constitution, Dalloz, 2008.

- L'article 45 de la Constitution in La Constitution de la République française. Economica, 2008. 

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