Pierre-Olivier CAILLE

Maître de conférences en droit public

pocaille(a)univ-paris1.fr

Cursus

▪ Maître de conférences en droit public (depuis le 1er septembre 2003)
▪ Docteur en droit public de l’Université Lille 2 (2002)
▪ Etudiant visiteur au département droit de l’Institut Universitaire Européen de Florence (juillet-septembre 2000)
▪ DEA de droit public général de l’Université Lille 2 (1998)

Enseignements

▪ Contentieux administratif (IEJ)
▪ Droit des collectivités territoriales d’outre-mer et à statut particulier
▪ Institutions politiques
▪ Science administrative.

Domaines de spécialisation

▪ Droit constitutionnel
▪ Droit de l’outre-mer
▪ Contentieux administratif

Recherches en cours

▪ Responsabilité du chef de l’Etat
▪ Evolution du droit de l’outre-mer français
▪ Evolutions de la procédure administrative contentieuse, notamment sous l'influence du droit européen

Publications récentes

2010 :
▪ « Régime juridique et administratif de l’outre-mer », Juris-classeur administratif, fasc. 130-10 (en collaboration avec M. Alain Christnacht, conseiller d’État), à paraître
▪ « Le particularisme de la périphérie », in Auby (J.-B.) (dir.), L'influence du droit européen sur les catégories juridiques du droit public français, Dalloz, à paraître
▪ « Présence du commissaire du Gouvernement au délibéré et droit au procès équitable : point final », note sous CEDH, 15 septembre 2009, Etienne c. France,Droit administratif, 2010, comm. n° 9

2009 :
▪ « Rapport de synthèse », in La responsabilité du chef de l'Etat, Société de législation comparée, coll. « Colloques », vol. 12, 2009, p. 185
▪ « Comment garantir le principe du contradictoire devant le juge administratif ? », note sous CE, 5 mars 2009, Garde des Sceaux, ministre de la justice c/ Mlle Perrier, AJDA, 2009, p. 1446
▪ « Assouplissement du régime de l'articulation des recours administratifs préalables obligatoires et des recours contentieux », note sous CE, 19 décembre 2008, Mme P., La semaine juridique, éd. Générale (JCP G), 2009, II, 10054
▪ « Le décret du 7 janvier 2009 relatif au rapporteur public des juridictions administratives et au déroulement de l'audience devant ces juridictions », La semaine juridique, éd. Administration et collectivités territoriales (JCP A), 2009, n° 95
▪ « Article 73 », in Luchaire F., Conac G., Prétot X. (dir.), La Constitution de la République française. Analyses et commentaires, Paris, Économica, 2009, p. 1748

2008 :
▪ « Départements et régions d’outre-mer », Juris-classeur administratif, fasc. 130-20
▪ « Collectivités d’outre-mer. Saint-Barthélemy et Saint-Martin », Juris-classeur administratif, fasc. 130-60
▪ « Présence du commissaire du Gouvernement au délibéré et droit au procès équitable : happy end ? », note sous CE, 25 mai 2007, Courty, mis en ligne sur le Blog Droit administratif le 24 octobre 2008
▪ « L'outre-mer dans la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 », AJDA, 2008, p. 1887
▪ « Jusqu'où peut aller le pragmatisme du juge administratif lorsqu'il annule la nomination d'un magistrat judiciaire ? », note sous CE, 12 décembre 2007,Sire, Recueil Dalloz, 2008, p. 1457

2007 :
▪ « Commissaire (du Gouvernement) et contradiction(s) », La semaine juridique, éd. Administration et collectivités territoriales (JCP A), 2007, n° 2132
▪ « Responsabilité pénale des personnes morales de droit public », Juris-classeur administratif, fasc. 803 (fascicule refondu en 2009)

2006 :
▪ « Recours administratif et délai de recours contentieux. A propos de l’arrêt CE, 27 mars 2006, Kaci », Procédures, 2006, étude n° 10
▪ « Le refus d’une conception matérielle des “lois du pays” de Polynésie française », note sous CE, Sect., 1er février 2006, Commune de Papara, Droit administratif, 2006, comm. n° 63
▪ « Le décret du 19 décembre 2005 : quel dialogue entre la France et la Cour européenne des droits de l’homme ? », La semaine juridique, éd. Administration et collectivités territoriales (JCP A), 2006, n° 1082

2005 :
▪ « Le Conseil d’État et la crise politique en Polynésie française », Revue française de droit administratif (RFDA), 2005 (6), p. 1117

Publications principales (jusque 2003)

2003 :
▪ « Francia: Il progetto di riforma del Titolo IX della Costituzione. Verso la trasformazione dell’immunità presidenziale in un privilegio personale? », texte mis en ligne le 1^er septembre 2003 sur le site de la revue italienneQuaderni costituzionali : www.forumcostituzionale.it/site/telescopio.html

2000 :
▪ « Le cumul des mandats au regard des expériences étrangères », Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger (RD publ.), 2000 (6), pp. 1701-1743.