M. José Sebastián Kurlat Aimar

Publié le 8 décembre 2011 par CRDC

Doctorant en cotutelle

Courriel : sebaskur (a) hotmail.com

Cursus

- 2004 Diplôme de Bachiller Universitario en Derecho [bachelier universitaire en droit], Université de Buenos Aires

- 2006 Diplôme d'avocat, Université de Buenos Aires.

- 2009 M2 recherche Droit Public Général, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Sujet de mémoire : Le droit au logement, aspects de droit public comparé entre le droit français et le droit argentin,

Directeur de mémoire : Monsieur le Professeur Michel Verpeaux.

Thèse

Année d'inscription en Thèse : 200/2010

Sujet de thèse : Les autorités administratives indépendantes et les entités régulatrices. Inscription en octobre 2009.

Directeur de thèse : MM. les Professeurs Michel Verpeaux et Carlos Balbin.

Enseignements

2004/2005 : Droit des contrats, Université de Buenos Aires
Depuis 2012 : Chargé de TD en Droit des Libertés fondamentales, (équipe de cours du Professeur E. Picard) Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Publications

A.- Articles.

1.- « Acerca del respeto al precedente en el Estado de derecho » [À propos du respect du précédent dans l’État de droit], rev. El Dial, supplément Derecho Público, 17 octobre 2005, pp. 17-25.

1 bis.- « Acerca del respeto al precedente en el Estado de derecho » [À propos du respect du précédent dans l’État de droit], rev. El derecho constitucional, t. 2005, pp. 809-813.

2.- « Acerca del presidencialismo en la obra del Alberdi » [À propos du présidentialisme dans l’œuvre   d’Alberdi], rev. El Dial, supplément Derecho Público, 18 septembre 2005, pp. 7-19.

3.- « La inconstitucionalidad del artículo 92 de la ley 11.683 » [L’inconstitutionnalité de l’article 92 de la loi n° 11.683] rev. La Ley, LXXI, n° 54, 16 mars 2007, t. 2007-B, pp. 380-384.

4.- « El exilio forzoso y sus vías reparatorias » [L’exil forcé et ses voies de réparation], rev. El Derecho, XLV, nª 11.839, 12 septembre 2007, t. 224, pp. 774-778.

5.- « Réflexions autour des principales techniques juridiques qui empêchent l'accomplissement des objectifs communautaires au sein du Mercosur » (à paraître)
.

B.- Comptes-rendus.

1.- Balbin, Carlos Francisco, Tratado de derecho administrativo [Traité de droit administratif], t. I-V, Buenos Aires : La Ley, 2011, rev. Revue internationale de droit comparé, n° 3, 2011, p. 733.

Activités professionnelles passées et présentes.

1.- De mars 2000 à décembre 2000 : Secrétaire au sein du Cabinet de Maître José María Colombo. José María Colombo est membre de l’Association Argentine de Droit Constitutionnel, ancien professeur de Droit Constitutionnel à l’Université de Buenos Aires et ancien Vice-Ministre de la Justice de la Nation.

2.- De juillet 2004 à juillet 2005 : Chargé de travaux pratiques en droit des contrats (cours donné par le Professeur Nidia Solignac à la Faculté de Droit de l’Université de Buenos Aires), remplaçant du Professeur pour quatre leçons et auteur d'un chapitre additionnel au polycopié du Professeur, intitulé  « Derecho de los contratos. Legislación sobre cláusulas abusivas. Una materia inconclusa» [«Droit des contrats. Législation sur les clauses abusives. Une matière inachevée»].

3.- De juillet 2005 à juillet 2006 : «Parrainage juridique» au bureau que l'Université de Buenos Aires possède dans le bâtiment de la Cour suprême. Le «parrainage juridique» est un élément obligatoire des études de droit à l'Université de Buenos Aires. Il s'agit d'un service de permanence juridique (avec rédaction d'actes) au Palais de Justice, sous la tutelle d'un professeur de droit judiciaire (dans mon cas : le Professeur Dr. Gustavo Calvinho). Seule l'Université de Buenos Aires prévoit une telle épreuve, et elle seule possède un tel bureau dans le bâtiment de la Cour suprême. Cette épreuve, d'au moins un an, est prorogée aussi longtemps que l'étudiant n'a pas montré qu'il maîtrisait suffisamment les arcanes de la pratique professionnelle.

4.- De juillet 2006 à ce jour : Avocat au Barreau de Buenos Aires <http://www.cpacf.org.ar >.
a.- De juillet 2006 à décembre 2006 : Cabinet D’Vicente.
b.- De février 2007 à juillet 2007 : Cabinet Solignac et Associés.
c.- De juillet 2007 à ce jour : Cabinet de Maître Agustin Zbar, bâtonnier de l'Ordre des avocats de l'État de Buenos Aires.
d.- NB.- Mes activités de collaborateur ont depuis l’origine été menées de front avec mes activités d’avocat indépendant, dans le cadre desquelles j’ai dû traiter de nombreux dossiers de contentieux administratif, de droit minier, de droit des télécommunications, de droit du travail et de protection des droits de l’homme (à propos des dédommagements des exils forcés arrivés en Argentine lors du dernier gouvernement non démocratique).

5.- De septembre 2007 à octobre 2008 et de novembre 2009 à septembre 2011 : Ingénieur d'études (asesor técnico) engagé, sur concours, par l'Université de Buenos Aires (UBA), détaché au sein de l'Instituto Nacional de Servicios Sociales para Jubilados y Pensionados (Institut National des Services Sociaux pour les Retraités et les Veufs).